Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware
/
SOLUTIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLUTIA
SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
97699999
Date de dépôt :
17/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017

Présentation de la marque SOLUTIA

Déposée le 17 octobre 1997 par la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIA »

Le déposant est la société SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2351016) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2351016) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTIA est expirée depuis le 17 octobre 2017.

SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : PHOS-BIN


SOLUTIA INC. Société américaine organisée et existant selon les lois de l'Etat du Delaware - 575 Maryville Centre Drive Saint Louis, Missouri,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2351016) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2351016) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351016 - Publication au BOPI 2007-09-18

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Produits chimiques à base de carbone destinés à l'industrie; agents tensioactifs; agents de mouillage, émulsifiants et dispersants; produits chimiques destinés à la fabrication de caoutchouc et de résines synthétiques; produits chimiques destinés au moussage; stabilisateurs de biomasse; produits chimiques utilisés pour la production de gaz et de pétrole y compris boues de forage, agents d'inondation, phosphates, agents de défloculation et de séquestration; produits chimiques destinés à la lutte contre l'incendie; agents de conservation chimiques; fluides fonctionnels à base de produits chimiques; fluides de trempage à base de produits chimiques; produits chimiques utilisés dans les industries de l'alimentation, du papier, du textile et des métaux. Matières plastiques sous forme de barres, de tablettes, de pastilles, de brins, de feuilles et de tubes destinés à la fabrication; caoutchouc et compositions destinées à la vulcanisation du caoutchouc. Fibres artificielles et fils à lier non métalliques; matières textiles fibreuses brutes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.